Les références économiques
A la demande, nous pouvons vous adresser nos analyses de groupe par système, notre brochure Assolement et Stratégie (marges brutes prévisionnelles), des références technico-économiques Bovins – Lait -Viande.
Les références constituent un outil d’aide à la décision pour la réalisation d’études de projets d’installation et d’études économiques en général.
Formulaires à télécharger :
Paiement et calcul des cotisations MSA
Vous trouverez ci-dessous les liens des formulaires pour différents dispositifs.
- Solliciter un échéancier de paiement dans la limite de 24 mois – Formulaire de demande à déposer.
- Demande de prélèvements mensuels des cotisations MSA – Formulaire de demande à déposer.
- Demande de modulation du 1er et 2ème appel provisionnel – Formulaire de demande à déposer.
- Pour les options : à’valoir, option N-1,… contactez votre comptable pour valider votre choix
- Toutes les aides proposées par votre MSA en cas de difficultés professionnelles – Pass’Agri MSA
Plan de soutien
Vous trouverez ci-dessous les liens des formulaires pour différents dispositifs.
- Crise Ukraine : mesures de soutien – Formulaire prise en charge résilience Ukraine.
- TFNB sécheresse 2022 : demande de remise gracieuse (en cours)
- Remboursement TIPP – Contactez votre comptable.
PAC et Conditionnalité
Fiches explicatives sur la nouvelle réforme de la PAC 2023 – 2027 et le verdissement
- Les paiements directs découplés :
– Fiche : aide de base au revenu.
– Fiche : aide complémentaire Jeunes Agriculteurs.
– Fiche : aide redistributive.
– Annexe : régime « DPB«
- Les éco-régimes :
– Rémunération des pratiques agro-écologiques.
- Les aides découplées :
– Paiements couplés filière végétale.
– Paiement couplés filière animale.
- Conditionnalité des aides PAC : la rotation des cultures
- Communiqué de presse dérogation 2023 pour BCAE 7 et BCAE 8.
Directives Nitrate
- Retrouvez l’ l’arrêté référentiel haut-normand du 30/07/2018 incluant son guide d’utilisation.
- Les mesures du programme d’actions « Nitrate » et ses annexes.
- Le calendrier des épandages en lien avec le programme DN6.
